Olympia émettra les types de documents fiscaux suivants :
Document fiscal |
Description |
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Reçu de cotisation à un REER |
Émis pour déclarer la valeur des cotisations en espèces ou des titres apportés en nature aux comptes REER. |
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T4RSP / RL-2 / NR4 |
Émis pour signaler les retraits des comptes REER. |
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T4RIF / RL-2 / NR4 |
Émis pour signaler les retraits des comptes de fonds de revenu, y compris les fonds immobilisés. Les feuillets RL-2 sont émis pour les résidents du Québec et les feuillets NR4 pour les non-résidents. |
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T4A / RL-1 / NR4 |
Émis pour signaler la réception de paiements d’aide aux études par les bénéficiaires d’un REEE et/ou de paiements de revenu accumulé au souscripteur pendant l’année civile. Les feuillets RL-1 sont émis pour les résidents du Québec et les feuillets NR4 pour les non-résidents. |
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T5 / RL-3 |
Émis aux résidents canadiens pour déclarer un revenu de 50 $ ou plus provenant de leurs titres au cours de l’année civile. Des feuillets RL-3 seront également émis pour les résidents du Québec. |
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NR4 |
Émis aux non-résidents du Canada qui ont reçu des revenus de placements canadiens. |
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T3 / RL-16 |
Émis pour déclarer le revenu des placements détenus dans des fiducies. Des feuillets RL-16 seront également émis pour les résidents du Québec. Ils peuvent être émis directement par la société de placement émettrice. |
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T5013 / RL-15 |
Émis pour déclarer la répartition des revenus de la société en commandite entre les commanditaires résidents canadiens. Un feuillet RL-15 sera également émis pour les résidents du Québec. Ils peuvent être émis directement par la société de placement émettrice. |